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Marques déposées par CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative
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DOMAINE DU SAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SAGE
CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative)

Numéro de dépôt :
1424437
Date de dépôt :
17/09/1986
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
17/09/1996

Présentation de la marque DOMAINE DU SAGE

Déposée le 17 septembre 1986 par CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE DU SAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative) domicilié(e) quartier LanÇon, 84400 APT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Louis PITON - France.

La marque DOMAINE DU SAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SAGE est expirée depuis le 17 septembre 1996.

CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : JAS DE BAYE , DOMAINE DU LOGIS NEUF , DOMAINE DES JONQUIERS , ROUMANEY , DOMAINE DE L'ERMITE , JAS DE LAURE , DOMAINE DE BEYSSAN , DOMAINE DE BEYSSAN


CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative) - quartier LanÇon, 84400 APT. - France


Jean Louis PITON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Vins d'Apellation d'Origine.